Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON VERGNES
M. GILLES VERGNES
M. SYLVAIN VERGNES

Numéro de dépôt :
4280700
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2026
MAISON VERGNES de GILLES VERGNES

Présentation de la marque MAISON VERGNES

Déposée par voie électronique le 16 juin 2016 par monsieur GILLES VERGNES et monsieur SYLVAIN VERGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON VERGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur GILLES VERGNES domicilié(e) MOUNET - 47140 - PENNE-D'AGENAIS - France et monsieur SYLVAIN VERGNES domicilié(e) PECHAGUDEL - 47140 - DAUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERGNES, SARL, M. GILLES VERGNES, STORT domicilié(e) - 47140 - PENNE-D'AGENAIS - France.

La marque MAISON VERGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON VERGNES arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.

GILLES VERGNES a également déposé les autres marques suivantes : LES PRUNEAUX DE MA FERME PRODUIT PAR LES VERGERS D ESCOUTE , PARC DES PIRATES , NATUROLAND


M. GILLES VERGNES - MOUNET - 47140 - PENNE-D'AGENAIS - France

M. SYLVAIN VERGNES - PECHAGUDEL - 47140 - DAUSSE - France


VERGNES, SARL, M. GILLES VERGNES, STORT - 47140 - PENNE-D'AGENAIS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool.